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CGV

Conditions Générales de Vente – Monsieur Textile

Dernière mise à jour : 04/08/2025
Dénomination: Monsieur Textile

Personne physique : Razmik Grigoryan
TVA : BE0803.563.143
Email : info@rd-print.be
Site web : www.monsieurtextile.fr


1. CHAMP D’APPLICATION

Les présentes conditions générales s’appliquent à toutes les commandes passées sur le site www.monsieurtextile.fr. En commandant, l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance et accepté les présentes CGV sans réserve.

2. CLIENTÈLE

Nos produits sont exclusivement destinés à une clientèle professionnelle (revendeurs, ateliers de personnalisation, imprimeurs textiles, etc.). L’acheteur atteste disposer d’un numéro de TVA valide.

3. PRODUITS

Les produits proposés sont des textiles vierges, à personnaliser ou revendre. Les visuels sont non contractuels. Les stocks et disponibilités peuvent varier sans préavis.

4. COMMANDES

Les commandes se font en ligne. Toute commande validée est ferme et définitive. Aucune modification ou annulation ne pourra être acceptée après validation.

5. PRIX

Tous les prix sont exprimés en euros hors TVA. La TVA applicable est ajoutée à la commande. Les prix peuvent être modifiés à tout moment sans préavis.

6. PAIEMENT

Le paiement est exigé à la commande via les moyens proposés (CB, virement, etc.). Aucune expédition ne sera effectuée sans paiement préalable intégral.

7. LIVRAISON

Les délais de livraison sont indicatifs et non contractuels. Monsieur Textile ne pourra être tenu responsable d’un retard imputable au transporteur. Les risques sont transférés à l’acheteur dès remise au transporteur.

8. RÉCLAMATIONS

Toute anomalie (produit manquant, endommagé ou non conforme) doit être signalée dans les 24h suivant la réception, accompagnée de photos claires et précises.
Aucune réclamation ne sera acceptée au-delà de ce délai.

9. RETOURS

Aucun retour ne sera accepté sauf en cas d’erreur avérée ou défaut de fabrication. Tout retour devra être validé au préalable par écrit par notre service client.

10. RESPONSABILITÉ

Monsieur Textile décline toute responsabilité en cas d’usage inapproprié ou de mauvaise utilisation des produits. Aucune indemnisation ne sera due pour un dommage indirect ou perte d’exploitation.

11. DONNÉES PERSONNELLES

Les données collectées sont utilisées pour le traitement des commandes. Elles ne sont jamais revendues. Conformément au RGPD, vous pouvez demander l’accès, la rectification ou la suppression de vos données.

12. DROIT APPLICABLE

Les présentes CGV sont régies par le droit belge. En cas de litige, seuls les tribunaux de Liège seront compétents.

Prix HTVA , hors frais d'envoi